20/08/2014
Les premières semaines de l'année universitaire sont ponctuées par de nombreux évènements d'accueil des étudiants. Festifs, culturels et conviviaux, ces temps forts de la rentrée permettent de développer le lien social. Afin d'éviter tout dérive, la FAGE accompagne les associations étudiantes dans la mise en œuvre d'évènements responsables.
En tant qu'organisateur d'évènements responsables, vous devez maîtriser tous les éléments pour que vos temps forts soient en respect avec la loi et anticipent les potentiels risques susceptibles de se produire, qu'ils soient d'ordre matériel, juridique, ...
Comme il n'est pas toujours facile de savoir où chercher ou de trouver les bonnes sources de renseignement, la FAGE vous propose de vous accompagner par le biais :
Afin de toujours mieux vous accompagner, la FAGE a travaillé sur une mise à jour du Guide technique de l'organisateur d'évènements responsables. Il sera à votre disposition dans les prochaines semaines. En attendant cette nouvelle publication, découvrez son sommaire afin de vérifier que vous n'ayez rien oublié pour votre prochain évènement :
Chapitre 1 : Les formalités administratives avant l'évènement
Fiche 1 : Le local d'accueil de la manifestation
Fiche 2 : Les autorisations et les déclarations
1. Les déclarations d'évènements
2. La déclaration à la SACEM
Fiche 3 : La sécurité
1. Pourquoi mettre en place un dispositif de sécurité ?
2. Le poste de secours et le dispositif de sécurité
3. Conseils pratiques pour les installations de sécurité
Chapitre 2 : Le cadre juridique de l'évènement
Fiche 4 : La communication de l'évènement
1. Les obligations légales
2. La communication éthique
Fiche 5 : La responsabilité
1. La responsabilité civile
2. La responsabilité pénale
3. L'association et la personne morale
4. La responsabilité de l'association
5. La responsabilité des bénévoles
Fiche 6 : L'assurance
1. Pourquoi une assurance responsabilité civile ?
2. Assurer les biens, mobiliers et immobiliers
3. Prévoir l'imprévisible
Fiche 7 : Les rappels légaux et infractions
1. La sécurité routière
2. Les nuisances sonores
3. L'état d'ébriété sur la voie publique
4. Le tapage nocturne
5. Le bizutage
Chapitre 3 : La gestion de l'évènement
Fiche 8 : La vente de boissons alcoolisées
1. La loi HPST « Hôpital Patients Santé Territoires »
2. La réglementation : licences et débits de boissons
3. Comment ouvrir un débit de boissons temporaire ?
Fiche 9 : Monter son équipe et gérer le staff pour l'évènement
Fiche 10 : La gestion du débit de boissons le jour de l'évènement
Fiche 11 : Réduire et prévenir les risques dans votre évènement
1. Les risques liés à un évènement
2. Les dispositifs à mettre en place
Chapitre 4 : Les outils et ressources
Fiche 12 : La Charte Nationale des Soirées Étudiantes Responsables
Fiche 13 : Les acteurs ressources
Et si cette année, votre association étudiante s'engageait à organiser des soirées étudiantes responsables ?
En effet, la FAGE propose aux dirigeants des associations étudiantes, pour la durée de leur mandat, de s'engager dans une démarche volontaire.
L'objectif est de valoriser les associations étudiantes qui déploient des actions en faveur de la prévention des conduites à risques auprès des jeunes et en milieu festif, notamment:
La FAGE vous accompagne dans la mise en place d'évènements responsables, respectant le cadre légal, et vous aide à valoriser vos engagements d'associations. Elle vous met également à disposition des outils de sensibilisation à destination des étudiants :
Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page Soirée Etudiante Responsable
N'hésitez pas à nous poser toutes vos questions à :
soireeresponsable[at]fage.org ou au 01 40 33 70 70
A télécharger
79 rue Périer
92120 Montrouge
Tél. : 01.40.33.70.70
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